Mentions légales
Identification
Gîtes de La Chaudière
Anne DEHAEZE
Téléphone : 04 75 25 20 83
Site : www.gitesdelachaudiere.com\
Mail : [email protected]
N° SIRET : 831 179 577 00018
Propriétaire du site
Gîtes de La Chaudière
Anne Dehaeze
Mouton
26340 La Chaudière
Conception et réalisation du site
Intégration et développement : Marie-Claire Bouttier
Conception : Marie-Claire Bouttier
Hébergement du site internet : cannelle.tetaneutral.net
Respect des droits d’auteur : propriété intellectuelle du contenu du site web gitesdelachaudiere.com
Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d’un droit d’utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le contenu rédactionnel du site web gitesdelachaudiere.com appartient exclusivement à « Gîtes de La Chaudière ». Vous n’êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des œuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec Anne Dehaeze.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la propriété intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.
Ce site peut avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. Les Gîtes de La Chaudière déclinent toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
Illustrations et photographies
Les images utilisées pour la réalisation du site Web sont la propriété d’Anne Dehaeze et de Gîtes de France.
Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord du propriétaire.
Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.