Mentions légales

Identification

Gites de La chaudière
Anne DEHAEZE
Téléphone : 04 75 25 20 83
Site : www.gitesdelachaudiere.com
Mail : anne.dehaeze@laposte.net
N°SIRET :  831 179 577 00018

Propriétaire du site

Gîtes de La Chaudière
Anne Dehaeze
Mouton
26340 La Chaudière

Conception et réalisation du site

Intégration et développement : Marie-Claire Bouttier
Conception : Marie-Claire Bouttier
Hébergement du site internet : cannelle.tetaneutral.net

Respect des droits d'auteur : propriété intellectuelle du contenu du site web gitesdelachaudiere.com

Ce site est destiné à votre information. Vous disposez d'un droit d'utilisation, à des fins exclusivement personnelles et non commerciales, des informations qui y sont contenues.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, le contenu rédactionnel du site web  gitesdelachaudiere.com appartient exclusivement  à "Gîtes de La Chaudière", vous n'êtes donc pas autorisé à modifier, distribuer, transmettre, diffuser, représenter, reproduire, publier, transférer ou vendre tout ou partie de ce site, tout document téléchargé à partir de ce site ou toutes listes de liens obtenues à partir de ce site, ni à créer des oeuvres dérivées de ces documents ou listes de liens, sauf accord particulier et préalable conclu avec Anne Dehaeze.
Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
Ce site peut avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypermédia. les Gîtes de La chaudière décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.

 

Illustrations et photographies

Les images utilisées pour la réalisation du site Web sont la propriété de Anne Dehaeze et Gîte de France.
Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l'accord du propriétaire.

Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.